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Archives » Scolarisation des enfants

Pertinence: 92% - Publié le 07/04/2008

...la France de juillet à décembre 2008 et dans une circulaire du 5 février 2008, Xavier Darcos demande au Ministère de l'Education Nationale d'organiser cinq conférences nationales dont une sur la scolarisation des enfants…


Actualités sociales » Scolarisation des handicapés

Pertinence: 90% - Publié le 22/04/2015

... ans après sa promulgation, la loi du 11 février 2005 a incontestablement permis de changer le regard sur les personnes handicapées, mais il reste encore beaucoup à faire notamment en matière de scolarisation. Dans un…






Archives » Consentement préalable

Pertinence: 61% - Publié le 31/01/2008

..., 18 novembre 2003, JCP 2004, p. 1753) a, dans une espèce singulière, retenu la responsabilité d’un centre hospitalier qui avait procédé par erreur à l’incinération de la dépouille d’un enfant mort-né sans avoir…


Lexique » AEEH

Pertinence: 61% - Publié le 28/02/2020

...enfant handicapé) vous aide dans l’éducation et les soins à apporter à votre enfant handicapé. Elle remplace l’Aes (Allocation d’éducation spéciale)....


Rentrée scolaire 2019 avec le Handicap

Actualités à la une » Rentrée scolaire 2019 avec le Handicap

Pertinence: 55% - Publié le 04/09/2019

...our les élèves et leur famille.Depuis la Loi du 11 Février 2005, la politique du handicap a été profondément modifiée et l’école française se veut inclusive en reconnaissant un droit à la scolarisation en milieu…



actualités juridiques

27

05/19

Pour cette catégorie de victime, la nomenclature Dintilhac propose une liste de postes de préjudices indemnisables qui varient selon...

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actualités sociales

18

07/18

Dans un baromètre réalisé par l’IFOP (Institut Français d’Opinions Publiques) pour l’Association des...

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