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Obligation de soins


Il appartient au médecin de connaître les complications mêmes rares vers lesquelles la pathologie de son patient peut dégénérer, de l'orienter vers le service offrant des soins adaptés et de l'informer de manière claire et précise de l'utilité et de l'urgence du traitement induit par son état de santé. C'est en substance ce qu'a affirmé la Cour d'appel de Bastia (chambre civile, 25 oct. 2006, JCP 2007, p. 51) pour retenir la responsabilité d'un ophtalmologiste qui a, selon elle, failli à son obligation de donner au malade des soins conformes aux données acquises de la science en s'abstenant, d'une part de préconiser son hospitalisation afin de diagnostiquer la nature d'une thrombose présentée à l'œil gauche et, d'autre part, de démarrer un traitement curatif aussitôt après avoir constaté des hémorragies et des signes d'occlusion veineuse, alors que ne pouvait être ignoré le risque majeur et irréversible de perte fonctionnelle de l'œil dans l'hypothèse d'une forme ischémique non traitée. Retour
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