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Correctement sensibilisés à la singularité du traumatisme crânien et à la spécificité de son indemnisation, les magistrats allouent des quantum adaptés au handicap des victimes et leur permettant de concrétiser un véritable projet de vie future. Ainsi :
- un jugement du TGI de Marseille du 17 juin 2004 concernant une jeune femme de 29 ans, victime d’un grave traumatisme crânio-encéphalique avec une IPP de 70 %, avec 6 heures par jour de tierce personne, alloue 13 € de l’heure pour la tierce personne et une capitalisation avec le franc de rente des TD 88/90 tant pour la tierce personne que pour le préjudice professionnel ;
- un jugement du TGI de NIMES du 26 juillet 2004, relatif à une jeune paraplégique de 19 ans, octroie, pour 4 heures par jour de tierce personne, 15 € de l’heure sous forme de rente, et pour les préjudices à caractère personnel, 165.000 € ;
- enfin, un arrêt de la Cour d’Appel d’AIX EN PROVENCE du 29 septembre 2004, concernant un blessé cérébral de 43 ans en A.T., avec un taux d’IPP de 75 % et 5 heures par jour de tierce personne, accorde un coût horaire de 12,65 €. Le barème de capitalisation retenu est celui des TD 88/90. La Cour a également accepté le mode de calcul consistant à capitaliser les arrérages échus et à ne calculer le montant capitalisé des arrérages à échoir qu’à partir du prononcé de l’arrêt.