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Un cas assez original de responsabilité civile est à relever.
La Cour de cassation (2ème chambre civile, 15 déc. 2011, RCA, mars 2012) a en effet jugé qu’un club de motocross, propriétaire du circuit sur lequel a été admis à tort un motocycliste, est pour partie responsable des blessures consécutives à la chute qu’il y a effectué.
La faute ici reprochée consiste, en substance, à ne pas avoir mis en œuvre des mesures destinées à contrôler les utilisateurs du circuit et à avoir, ainsi, laissé s’entraîner le motard victime à plusieurs reprises sans vérifier qu’il était membre du club et titulaire d’une licence d’assurance.
Cabinet PREZIOSI-CECCALDI
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