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« Allianz avec vous de A à Z ». Tel est le slogan de la campagne publicitaire lancée depuis plusieurs mois par cette compagnie d’assurance (ex.-AGF) à grands renforts de spots télévisuels. Mais entre la promesse d’assistance, de diligence et de conseil du petit…

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Notre cabinet a obtenu deux décisions intéressantes en termes d’indemnisation de victime :

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Un jugement du Tribunal de grande instance de Toulon en date du 9 juin 2011 (2ème chambre contentieux, RG n° 10/02861) est à signaler.   La victime était un jeune homme, promis à un bel avenir puisqu’au moment des faits, alors âgé de 22 ans, il était en dernière…

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Notre Cabinet a obtenu deux décisions intéressantes en matière d’indemnisation.   a) On doit signaler en premier lieu une ordonnance de référé rendue le 1er août 2011 (RG n° 54-03-015) par M. le Vice-président du Tribunal administratif de Marseille dans une dramatique…

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Une autre décision de la même Cour (1re chambre B, 23 mars 2007, La Gazette du Palais, 13-15 avril 2008) démontre que le juge tenu de réparer le préjudice moral causé par un assassinat prend en compte les retentissements spécifiques de celui-ci sur les ayants droit de la victime d'une telle…

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Notre Cabinet obtient deux décisions satisfaisantes en matière d’indemnisation du préjudice. La Cour d’appel d’Aix-en-Provence accorde à nouveau 20 € de l’heure au titre de la tierce personne future. Le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages peut indemniser…

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Un arrêt rendu par la Cour d'appel de Paris est un exemple de sagesse (17e ch. A, 10 sept. 2007, La Gazette du palais, 16-18 mars 2008). La victime, âgée de 27 ans au jour de l'accident et de 31 à la date de consolidation de ses blessures et atteinte d'une IPP de 93 %, était inapte à…

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Un second arrêt de la même juridiction (10 sept. 2007, La Gazette du palais, 16-18 mars 2008) illustre l'innocuité du barème de réparation forfaitaire arrêté par les assureurs pour les « petits corporels ». En l'espèce, un homme de 34 ans, victime d'un…

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Un arrêt de la Cour d'appel de Paris (17e chambre A, 10 sept. 2007, La Gazette du Palais, 2-3 avril 2008) illustre concrètement le calcul du préjudice d'une victime d'un accident du travail et bénéficiant d'une rente. Il concerne un  jeune homme victime à 18 ans d'un…

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Parmi les décisions que nous avons récemment obtenues, deux sont particulièrement à relever. ● La première, rendue par la Cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 6 mars 2008, RG n° 06/ 01735) sanctionne justement un assureur, la Compagnie nationale suisse, pour absence d'offre au…

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